Comptes rendus municipaux

Conseil municipal du 29 mars 2013

Ordre du jour :

  • Compte administratif 2012
  • Compte de gestion 2012
  • Affectation du résultat 2012
  • Budget primitif 2013
  • Taux d’imposition 2013
  • Divers

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Conseil municipal du 22 février 2013

Ordre du jour :

- Réception TNT

- Décisions modificatives 2012

- Dépenses d’investissement 2013

- Divers

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Conseil municipal du 18 janvier 2013

-       Maîtrise d’œuvre pour l’ALSH

-       Evènementiel 2013

-       Acquisitions dictionnaires

-       Départ en retraite

-       divers

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Conseil municipal du 14 décembre 2012

Ordre du jour

1)      Tarifs communaux 2013,

2)      Dotation Conseil Local Enfants,

3)      Subventions voyages scolaires,

4)      Budget Manche-Habitat 2013,

5)      Participation protection sociale complémentaire,

6)      Tableau des effectifs 2013,

7)      Divers.

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Conseil municipal du 26 octobre 2012

Ordre du jour :

 

1)      Vente biens hameau Arthu,

2)      Acquisition cité Sainte Barbe,

3)      Téléalarme, vidéosurveillance,

4)      Illuminations de Noël,

5)      Classement voirie et parkings communaux,

6)      Admissions en non valeur,

7)      Jardins familiaux,

8)      Espace Marcel PAUL,

9)      Dolmen La Pierre au Rey

10)  Divers.

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Conseil Municipal du 31 août 2012

Ordre du jour :

  • Appel public à concurrence maîtrise d’oeuvre A.L.S.H.
  • P.L.U Tréauville
  • Régime forestier bois communal
  • Redevance Occupation Domaine Public E.R.D.F.
  • Avenant contrat assurance risques statutaires
  • Intégration comptable voiries Croisilleries
  • Fête de la Mer 2012
  • Divers

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Conseil Municipal du 06 juillet 2012

Ordre du jour : 

  •  A.L.S.H. – ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE
  • EXTENSION GENDARMERIE
  • BIENS HAMEAU ARTHU
  • MANDAT VENTE BIENS HAMEAU ARTHU
  • BIENS HAMEAU BLONDEL
  • ACQUISITION BIENS HAMEAU BLONDEL
  • SUBVENTIONS 2012
  • ADMISSION EN NON VALEUR
  • PRIME ANNUELLE
  • TABLEAU DES EFFECTIFS
  • BACHE COMMERCE RUE DES LONGS CHAMPS
  • ANTENNE RELAIS BOUYGUES TELECOM
  • DEPENSES INVESTISSEMENT

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Conseil Municipal du 01 juin 2012

Ordre du jour : 

  • A.L.S.H. – PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE
  • A.L.S.H. – ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE
  • CONTRAT ENFANCE
  • CONCOURS DES MAISONS FLEURIES
  • EXERCICE DE CRISE
  • Informations

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Conseil Municipal du 30 mars 2012

Ordre du jour : 

  • COMPTE ADMINISTRATIF 2011
  • COMPTE DE GESTION 2011
  • AFFECTATION DES RESULTATS 2011
  • TAUX D’IMPOSITION 2012
  • BUDGET PRIMITIF 2012
  • RESUME COMPTE ADMINISTRATIF 2011
  • RESUME BUDGET PRIMITIF 2012

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Conseil Municipal du 16 mars 2012

Ordres du jour : 

  • ORIENTATIONS CENTRE SOCIAL
  • SUBVENTIONS 2012
  • AVENANT N°2 RESEAU ELECTRIQUE CHATEAU
  • DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2012
  • RECRUTEMENT D’AGENTS DE REMPLACEMENT
  • RECRUTEMENT D’AGENTS POUR BESOINS SAISONNIERS
  • RECRUTEMENT AGENT D’ACCUEIL DES SALARIES ETRANGERS DE L’EPR

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