Conseil municipal

Date
25 septembre 2026

Ordre du jour :

  1. Désignation du membre de la CLECT.
  2. Désignation d’un correspondant incendie et secours.
  3. Validation du règlement intérieur du conseil municipal.
  4. Appel d’offres Diagnostic avant travaux : attribution du marché.
  5. Finances : création d’un code service pour l’encaissement des baux des infirmières.
  6. Camping : régularisation pour la subvention de démarrage du budget M4 camping.
  7. Taux de TVA du Camping.
  8. Taxe sur les vacances des locaux d’habitation.
  9. SDEM : programme d’effacement de réseaux.
  10. Urbanisme : utilisation du DPU pour une acquisition immobilière.
  11. Subvention : subvention exceptionnelle pour le prochain festival BD .
  12. Logement : détermination des loyers du 53 rue des châtaigniers.
  13. Ferme Buhot : validation de l’Avant-Projet Sommaire (APS)
  14. Validation du devis des illuminations de Noël
  15. Canton Jeune : animateur supplémentaire.
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